- Directeur de publication : Jean-Pierre Abelin, Président de la Communauté d'agglomération de Grand Châtellerault
- Adresse : 78 boulevard Blossac - CS 90618 - 86106 CHATELLERAULT CEDEX
- 05 49 20 30 00
- courriel : reseau.mediatheques[@]grand-chatellerault.fr
Ce site fait l'objet de la dispense DI-007 au regard de la CNIL. Dans ce cadre là, il est au porté au Registre interne de la collectivité.
Contenus
Les informations contenues dans le site n'ont qu'une valeur indicative et sont susceptibles d'évoluer en fonction des modifications législatives et réglementaires.. La Communauté d'agglomération de Grand Châtellerault ne peut être tenue responsable de l'interprétation que vous pourriez faire des informations contenues dans ce site.
Tous les documents accessibles en téléchargement sont fournis à titre informatif et n'ont pas de valeur légale. Seul un document délivré en mairie peut être utilisé comme référence.
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques. Toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées est interdite.
De même, la reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu'il soit est formellement interdite, sauf autorisation expresse du directeur de la publication. La mise en place de liens doit faire l'objet d'une autorisation préalable du directeur de publication.
Données personnelles
Les cas de collecte d'informations nominatives et donc personnelles sont limités à celles permettant à un internaute de transmettre une question ou une demande. Aucune information personnelle n'est collectée à son insu. Il est considéré que ses coordonnées et adresses postales et courrier électronique constituent des données confidentielles, et la Communauté d'agglomération de Grand Châtellerault s'engage à ne pas les divulguer. Toutes les informations nominatives et donc personnelles qui peuvent lui être transmises sont conservées uniquement pendant la durée nécessaire pour apporter une réponse complète et précise à sa question ou à sa demande.
Par ailleurs, toutes les données collectées par la collectivité le sont dans le respect de l'article 27 de la Loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés (dite « Loi Informatique et Libertés ») modifiée par la Loi du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques. A ce titre, dans le cadre des traitements de données à caractère personnel, toute personne concernée dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et, pour des motifs légitimes, de suppression des données personnelles le concernant. Pour l'exercer, il faut s'adresser à la Communauté d'agglomération de Grand Châtellerault, 78 boulevard Blossac – CS 90618 - 86106 CHATELLERAULT cedex ou par courriel cil[@]grand-chatellerault.fr.
Politique de cookies
Notre système utilise des cookies (petits textes stockés par votre navigateur) qui lui permettent de conserver des informations entre les pages internet et les sessions de navigation. Aucune donnée personnelle n'y est conservée. Ces cookies sont temporaires et donc automatiquement effacés à la fermeture du navigateur.
Par défaut, l'outil de suivi statistique utilisé assure le suivi générique non personnalisé de l'ensemble des visiteurs. Il vous est possible de le refuser en cochant la case ci-dessous.
Réalisation
Conception - Rédaction - Hébergement : Communauté d'agglomération de Grand Châtellerault